L’EHPAD relève de la réglementation applicable aux établissements sanitaires recevant du public. A ce titre, il bénéficie d’un avis favorable de la Commission de Sécurité et d’Accessibilité, dont la visite est obligatoire tous les 3 ans.
Le règlement de fonctionnement stipule qu’il est interdit de fumer dans l’établissement (personnels, visiteurs…). Seuls les résidents y sont autorisés, dans leur chambre, en prenant toutes les précautions afin d’éviter un incendie et en particulier, il est interdit de fumer à proximité des lits.
La surveillance de l’établissement est assurée 24 h/24 h, notamment la nuit, par la présence systématique de deux agents par site (soit 4 au total sur les deux sites). De plus, tous les accès sont sécurisés, notamment la nuit, afin de maitriser à la fois les entrées et les sorties.
